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Conditions Générales de Vente

Nom de l’entreprise : [oksed]
Adresse : [rochefort saint germain ]

2. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de [produits/services] proposées par [Nom de votre entreprise].

3. Prix
Les prix des produits/services sont indiqués en [monnaie] et incluent [ou n'incluent pas] la TVA. Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur, sauf indication contraire.

4. Modalités de paiement
Le paiement s’effectue par [modes de paiement acceptés]. La commande ne sera expédiée qu’après réception du paiement intégral.

5. Livraison
Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier. [Nom de votre entreprise] ne pourra être tenu responsable des retards de livraison.

6. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception des produits. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.

7. Garanties
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.

8. Responsabilité
[oksed] ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou immatériels.

9. Loi applicable
Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux de [votre ville] seront compétents.

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